HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
99825241
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
Présentation de la marque FX
Déposée le 22 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination n°502481 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23
Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502482 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421135 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22
Eléments de menuiseries métalliques (profilés, joints, vis métalliques, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvements et de fixation) pour façades, portes, fenêtres et analogue, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments. Eléments de menuiserie non métalliques (profilés, joints, vis métalliques, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour façades, portes, fenêtres et analogues, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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