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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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FUSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FUSION
HYDRO BUILDING SYSTEMS Société anonyme

Numéro de dépôt :
98742078
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018

Présentation de la marque FUSION

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2377431) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2377431) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUSION est expirée depuis le 3 juillet 2018.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS Société anonyme - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2377431) - 31037 - France - SIREN 542089644


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2377431) - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481394 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377431 - Publication au BOPI 2008-06-27

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Elements métalliques pour châssis coulissants.