Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESQUISSE
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3534760
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2027
ESQUISSE de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque ESQUISSE

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) ayant son siège social 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESQUISSE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657551 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22

Menuiserie métallique pour fenêtres ; éléments de menuiserie métallique et plus particulièrement profilés, visserie, huisserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvements et de fixation, pour fenêtres ; serrurerie métallique non électrique pour fenêtres.

Joints métalliques ou en matières plastiques pour fenêtres.