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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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CAP 2008
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP 2008
HYDRO BUILDING SYSTEMS SARL

Numéro de dépôt :
3493599
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
CAP 2008 de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque CAP 2008

Déposée le 5 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP 2008 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRO BUILDING SYSTEMS DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) BP 63709,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 2008 est expirée depuis le 5 avril 2017.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T , ALLIANCES


HYDRO BUILDING SYSTEMS SARL - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE - 31037 - France - SIREN 451221295


HYDRO BUILDING SYSTEMS DIRECTION JURIDIQUE - BP 63709,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

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