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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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ARCHEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCHEAL
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3482276
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2027
ARCHEAL de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque ARCHEAL

Déposée le 13 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 RUE LEON JOULIN - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ARCHEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHEAL arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 270 RUE LEON JOULIN - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639421 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes et fenêtres ou analogue ansi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.