Marque enregistrée - Marque en vigueur

maisons de lumière TECHNAL
HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE

Numéro de dépôt :
4622449
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
maisons de lumière TECHNAL de HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque maisons de lumière TECHNAL

Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maisons de lumière TECHNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque maisons de lumière TECHNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622449.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons de lumière TECHNAL arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REFERENT VERTICAL , REFERENT VERTICAL , FABRICANT TECHNAL VENTE AUX PROFESSIONNELS , INSTALLATEUR TECHNAL , Wicona , SAPA , Technal


HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE - 270 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse - France


PLASSERAUD IP, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Menuiserie métallique pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction; éléments de menuiserie métallique et plus particulièrement profilés, visserie, huisserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvements et de fixation pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction; panneaux métalliques pour la construction; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres; barrières métalliques; serrurerie métallique non électrique; blindages, y compris blindages de portes; volets métalliques et stores d'extérieur métalliques; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ;

Menuiserie non métallique pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction ; éléments de menuiserie non métallique pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction ; panneaux non métalliques pour la construction ; barrières non métalliques ; volets non métalliques et stores d'extérieur non métalliques ;

Services de vente au détail ou en gros de menuiseries métalliques ou non métalliques; services de vente au détail ou en gros de menuiseries métalliques ou non métalliques, au moyen d'un réseau informatique mondial; services d'aide et de conseil en organisation et direction des affaires; informations d'affaires; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitements de données, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux, études et recherches de marchés, prévisions économiques, réalisation d'études prospectives (études de marchés); service de publicité, services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés); services de décoration de vitrines à des fins publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction, montage, entretien et réparation de menuiseries métalliques ou non métalliques.