Marque expirée - Marque en non vigueur

ROTACAST
Hydro Aluminium Mandl&Berger GmbH Société autrichienne

Numéro de dépôt :
96618310
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque ROTACAST

Déposée le 28 mars 1996 par la société Hydro Aluminium Mandl&Berger GmbH Société autrichienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTACAST »

Le déposant est la société Hydro Aluminium Mandl&Berger GmbH Société autrichienne domicilié(e) Zeppelinstrasse 24,4030 LINZ,Autriche (dossier no 2311228) - Autriche.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311228) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTACAST est expirée depuis le 28 mars 2016.


Hydro Aluminium Mandl&Berger GmbH Société autrichienne - Zeppelinstrasse 24,4030 LINZ,Autriche (dossier no 2311228) - Autriche


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311228) - 75441 - France


Inscription le 18 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442706 - Publication au BOPI 2006-10-18

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311228 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579939 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Pièces de fonderie brutes ou mi-ouvrées. Culasses de cylindres, blocs de cylindres et autres pièces de fonderie comme organes de machines ou de moteurs; pièces de châssis.Culasses de cylindres, blocs de cylindres, pièces de châssis et autres pièces de fonderie constituant des parties de véhicules terrestres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.