Déposée le 18 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HYDRO AGRI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO AGRI FRANCE domicilié(e) 100 rue Henri Barbusse,92000 Nanterre - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 042 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 35488/FR domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque YARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDRO AGRI FRANCE, Société anonyme - 100 rue Henri Barbusse,92000 Nanterre - 92000 - France - SIREN 622042422
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 35488/FR - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Produits chimiques, sous forme gazeuse, liquide ou solide, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais artificiels et naturels pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi qu'à usage industriel ; engrais pour les terres, fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols ; terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbes, potasse, préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; scories, sels (engrais) ; produits pour préserver les semences ; paillis ; hydrates ; hormones pour activer la maturation des fruits. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), semences, plantes et fleurs artificielles, tous ces produits à l'exception des chrysanthèmes. Services de regroupement (à l'exception de leur transport), mise à disposition et présentation aux consommateurs, grossistes et détaillants de produits en vue de leur vente et de leur achat, à savoir produits chimiques, sous forme gazeuse, liquide ou solide, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais artificiels et naturels pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi qu'à usage industriel, engrais pour les terres, fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols, terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbes, potasse, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, scories, sels (engrais), produits pour préserver les semences, paillis, hydrates, hormones pour activer la maturation des fruits publicité, courrier publicitaire ; diffusion d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire ; recueil de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires ; étude de marché ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée. Services d'approvisionnement pour des tiers à savoir produits chimiques, sous forme gazeuse, liquide ou solide, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais artificiels et naturels pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi qu'à usage industriel, engrais pour les terres, fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols, terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbes, potasse, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, scories, sels (engrais), produits pour préserver les semences, paillis, hydrates, hormones pour activer la maturation des fruits ; démonstration de produits ; promotion des ventes ; étude de projets techniques ; recherche de marché ; relations publiques. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, livraison de marchandises ; Organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences, concours ; formation pratique ; publication de textes autres que textes publicitaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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