Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDREOS POLE DE L'EAU ALSACE ET LORRAINE LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ MOTEURS DE CROISSANCE ET D'EMPLOI
HYDREOS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4348108
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2027
HYDREOS POLE DE L\'EAU ALSACE ET LORRAINE LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ MOTEURS DE CROISSANCE ET D\'EMPLOI de HYDREOS

Présentation de la marque HYDREOS POLE DE L'EAU ALSACE ET LORRAINE LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ MOTEURS DE CROISSANCE ET D'EMPLOI

Déposée le 11 avril 2017 par l'association loi 1901 HYDREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HYDREOS POLE DE L'EAU ALSACE ET LORRAINE LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ MOTEURS DE CROISSANCE ET D'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 HYDREOS domicilié(e) 71 Rue de la Grande Haie - 54510 - TOMBLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 637 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDREOS domicilié(e) 71 Rue de la Grande Haie - 54510 - TOMBLAINE - France.

La marque HYDREOS POLE DE L'EAU ALSACE ET LORRAINE LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ MOTEURS DE CROISSANCE ET D'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDREOS POLE DE L'EAU ALSACE ET LORRAINE LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ MOTEURS DE CROISSANCE ET D'EMPLOI arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.


HYDREOS, Association loi 1901 - 71 Rue de la Grande Haie - 54510 - TOMBLAINE - France - SIREN 509637815


HYDREOS - 71 Rue de la Grande Haie - 54510 - TOMBLAINE - France


Republication pour erratum - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Errata de la publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Photographies, brochures, affiches.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux pu de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique.

Formation, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès.

Évaluations techniques concernant la conception, recherches scientifiques, recherche techniques, conduites d'études de projets techniques.