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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDREAL
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QUALIREL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIREL
HYDREAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4342410
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2027
QUALIREL de HYDREAL

Présentation de la marque QUALIREL

Déposée le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDREAL domicilié(e) 11 rue du Donjon - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 817 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIREL arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

HYDREAL a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFILTRE , HYDROREL , HYDROSTEP , HYDREAL ENVIRONNEMENT


HYDREAL, Société par Actions Simplifiée - 11 rue du Donjon - 76000 - ROUEN - France - SIREN 821817731


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Installations d'assainissement des eaux usées (machines), stations de relevage des eaux usées (machines), séparateurs de boue (machines), déshuileurs (machines), décanteurs (machines), digesteurs de boues d'épuration (machines), machines à filtrer, dégrilleurs (machines), débourbeurs (machines), séparateurs de matière (machines), décanteurs pour l'eau (machines), séparateurs lamellaires (machines), séparateurs d'hydrocarbures (machines), dégraisseurs (machines), pompes (machines), ventilateurs (parties de machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et la distribution de tout liquide, froid et chaud ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; regards de visite, regards de compteur, caniveaux à savoir constructions transportables non métalliques ; dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées à savoir construction transportable non métallique, boîtes de branchement non métalliques pour canalisations ; cloisons de stockage non métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques.

Cuves de stockage non métalliques, fosses non métalliques ; cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies.