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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDREAL
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HYDROSTEP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROSTEP
HYDREAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4364496
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
HYDROSTEP de HYDREAL

Présentation de la marque HYDROSTEP

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROSTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDREAL domicilié(e) 11 rue du Donjon - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 817 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque HYDROSTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSTEP arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

HYDREAL a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFILTRE , QUALIREL , HYDROREL , HYDREAL ENVIRONNEMENT


HYDREAL, Société par Actions Simplifiée - 11 rue du Donjon - 76000 - ROUEN - France - SIREN 821817731


CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Installations d`assainissement des eaux usées (machines), stations de relevage des eaux usées (machines), séparateurs de boue (machines), déshuileurs (machines), décanteurs (machines) digesteurs de boues d`épuration (machines), machines à filtrer, dégrilleurs (machines), débourbeurs (machines), séparateurs de matière (machines), décanteurs pour l`eau (machines), séparateurs lamellaires (machines), séparateurs d`hydrocarbures (machines), dégraisseurs (machines), pompes (machines), ventilateurs (parties de machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et la distribution de tout liquide, froid et chaud ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; regards de visite, regards de compteur, caniveaux à savoir constructions transportables non métalliques ; dispositifs non métalliques d`entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées à savoir construction transportable non métallique, boîtes de branchement non métalliques pour canalisations ; cloisons de stockage non métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques ;

Cuves de stockage non métalliques, fosses non métalliques ; cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies.