DETERQUAT
Présentation de la marque DETERQUAT
Déposée le 30 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDRACHIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DETERQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DETERQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DETERQUAT arrivera à expiration en date du 30 août 2029.
HYDRACHIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148745 - Publication au BOPI 1999-07-08
Inscription - Gage constitué n°44347 - Publication au BOPI
Inscription le 12 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475466 - Publication au BOPI 2008-06-12
Inscription - Transmission de propriété n°45895 - Publication au BOPI
Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475465 - Publication au BOPI 2008-06-12
Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475464 - Publication au BOPI 2008-06-12
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423950 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27
Inscription le 11 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768340 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719877 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02