Déposée le 13 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDRA SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDRA SYSTEME domicilié(e) ZA LE BOIS DES HOGUES 2, 1 rue de la Touche - 72650 - LA BAZOGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 167 245 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SOLEIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDRA SYSTEME, Société par actions simplifiée - ZA LE BOIS DES HOGUES 2, 1 rue de la Touche - 72650 - LA BAZOGE - France - SIREN 408167245
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601119 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717783 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Appareils électriques de sécurité pour éviter les noyades, appareils électroniques de sécurité pour éviter les noyades. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; revêtements non métalliques pour la construction, plongeoirs non métalliques, volets roulants non métalliques, clôtures non métalliques, palissades non métalliques, lattes non métalliques, couvertures de toits non métalliques ; bassins (piscines, constructions non métalliques). Bâches de protection rigides ou non rigides (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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