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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYDENET
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NOVOSPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOSPRAY
HYDENET Société Anonyme Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
94532993
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014

Présentation de la marque NOVOSPRAY

Déposée le 11 août 1994 par la Société Anonyme (SA) HYDENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDENET domicilié(e) 330 Rue de Lille, Route départementale 146,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS (dossier no 2270465) - 59262 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 023 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE Le 06 Août 2004 domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2270465) - 59027 - France.

La marque NOVOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOSPRAY est expirée depuis le 11 août 2014.

HYDENET a également déposé les autres marques suivantes : AMPHOLYSINE , PULVISPRAY , SURFAMOUSSE , BIOSPRAY , SAVOKIT , SPOROXYDE , SURFALYSE , SURFANET , HYDENET , AMPHOMOUSSE


HYDENET Société Anonyme Conseil d'Administration - 330 Rue de Lille, Route départementale 146,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS (dossier no 2270465) - 59262 - France - SIREN 331023218


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE Le 06 Août 2004 - 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2270465) - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 7 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349622 - Publication au BOPI 2002-06-07

Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270465 - Publication au BOPI 2004-08-06

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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