BIOSPRAY
Présentation de la marque BIOSPRAY
Déposée le 15 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) HYDENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSPRAY est expirée depuis le 15 juin 2022.
HYDENET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222536 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 7 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349622 - Publication au BOPI 2002-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490122 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27