Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTILYSINE
HYDENET, Société Anonyme Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
92447305
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque BACTILYSINE

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) HYDENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTILYSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDENET domicilié(e) 330 rue de Lille – Route Départementale 146 - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 023 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque BACTILYSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTILYSINE est expirée depuis le 21 décembre 2022.

HYDENET a également déposé les autres marques suivantes : AMPHOLYSINE , PULVISPRAY , SURFAMOUSSE , BIOSPRAY , SAVOKIT , NOVOSPRAY , SPOROXYDE , SURFALYSE , SURFANET , HYDENET


HYDENET, Société Anonyme Conseil d'Administration - 330 rue de Lille – Route Départementale 146 - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 331023218


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2231748 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 7 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349622 - Publication au BOPI 2002-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 13 août 2012 n°2507071 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-13

Produit chimique désinfectant

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.