Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
HYDELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3748021
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/06/2020
GEG Energies Nouvelles et Renouvelables de HYDELEC

Présentation de la marque GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « GEG Energies Nouvelles et Renouvelables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDELEC domicilié(e) 17 rue de la Frise - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 201 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDELEC, SAS domicilié(e) 17 rue de la Frise - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque GEG Energies Nouvelles et Renouvelables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEG Energies Nouvelles et Renouvelables est expirée depuis le 22 juin 2020.


HYDELEC, Société par Actions Simplifiée - 17 rue de la Frise - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 378201800


HYDELEC, SAS - 17 rue de la Frise - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage.

Produits d'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).

Services de gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; service d'aide à la direction des affaires ; services de conseils en organisation et direction des affaires ; services de consultation pour la direction des affaires, consultation en organisation et direction des affaires ; service d'estimation en affaires commerciales ; service d'expertises en affaires ; services d'études de marchés ; services de marchéage et de mercatique ; services d'information, d'expertise, de recherches en affaires ; services d'agence d'import export ; services d'agences d'informations commerciales ; service d'approvisionnement d'énergie pour le compte de tiers ; services d'aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales. Services de comptabilité ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de recueil de données dans un fichier central ; services de systématisation de données dans un fichier central ; services de prévisions économiques ; services de promotion des ventes ; services publicitaires ; services de secrétariat.

Services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; services d'installation et de réparation d'appareils de chauffage, de climatisation, de cuisson, de réfrigération ; services d'isolation (construction) ; services d'installation et d'entretien d'oléoducs.

Services de distribution des énergies, services de distribution de l'électricité, du gaz.

Services de production d'énergie ; services de traitement du pétrole, du gaz.

Services d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services d'études de travaux techniques dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services de recherches techniques dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services d'expertises géologiques ; services de prospection géologique ; services d'analyse pour l'implantation de réseaux électriques, de distribution du gaz et de l'électricité ; services d'étude de projets techniques dans le secteur des matériels et équipements électriques et de gaz.