Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMACELL
HYCEL - GROUPE LISABIO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545757
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque HEMACELL

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HYCEL - GROUPE LISABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEMACELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYCEL - GROUPE LISABIO domicilié(e) Pouilly en Auxois, 21320 POUILLY EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 517 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque HEMACELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMACELL est expirée depuis le 17 novembre 2004.


HYCEL - GROUPE LISABIO Société Anonyme - Pouilly en Auxois, 21320 POUILLY EN AUXOIS - France - SIREN 328517685


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259777 - Publication au BOPI 1998-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Des appareils à usage médical