Déposée le 24 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) HYCEL DIAGNOSTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEDICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYCEL DIAGNOSTICS domicilié(e) 21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 517 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SEDICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYCEL DIAGNOSTICS société anonyme - 21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France - SIREN 328517685
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433584 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Produits chimiques destinés aux sciences ; produits chimiques ou biologiques de contrôle ou de calibrage des instruments d'analyse médicale de diagnostic in vitro ; produits chimiques pour analyses en laboratoires ; produits chimiques de contrôle sanguin ; préparations bactériennes ; réactifs chimiques ; réactifs biologiques ; produits biologiques pour laboratoires ; préparations bactériologiques. Produits pharmaceutiques ; produits chimiques ou biologiques de contrôle ou de calibrage des instruments d'analyse médicale, de diagnostic in vitro, de contrôle sanguin ; réactifs chimiques pour l'analyse et le diagnostic biologique en hématologie ; sang à usage médical ; plasma sanguin ; gaz à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical ; poisons bactériens ; bouillons de culture pour la bactériologie ; préparations bactériologiques à usage médical ; produits biologiques à usage pharmaceutique. Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils et instruments d'analyse médicale de diagnostic in vitro ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils de diagnostic pour l'hématologie ; appareil de diagnostic pour l'analyse de la vitesse de sédimentation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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