Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDICODE
HYCEL DIAGNOSTICS société anonyme

Numéro de dépôt :
3299548
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
SEDICODE de HYCEL DIAGNOSTICS

Présentation de la marque SEDICODE

Déposée le 24 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) HYCEL DIAGNOSTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYCEL DIAGNOSTICS domicilié(e) 21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 517 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SEDICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDICODE est expirée depuis le 24 juin 2014.

HYCEL DIAGNOSTICS a également déposé les autres marques suivantes : HYCEL-TROL , HYCEL-CAL , DIANA-TROL , XENIA


HYCEL DIAGNOSTICS société anonyme - 21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France - SIREN 328517685


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433584 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Produits chimiques destinés aux sciences ; produits chimiques ou biologiques de contrôle ou de calibrage des instruments d'analyse médicale de diagnostic in vitro ; produits chimiques pour analyses en laboratoires ; produits chimiques de contrôle sanguin ; préparations bactériennes ; réactifs chimiques ; réactifs biologiques ; produits biologiques pour laboratoires ; préparations bactériologiques. Produits pharmaceutiques ; produits chimiques ou biologiques de contrôle ou de calibrage des instruments d'analyse médicale, de diagnostic in vitro, de contrôle sanguin ; réactifs chimiques pour l'analyse et le diagnostic biologique en hématologie ; sang à usage médical ; plasma sanguin ; gaz à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical ; poisons bactériens ; bouillons de culture pour la bactériologie ; préparations bactériologiques à usage médical ; produits biologiques à usage pharmaceutique. Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils et instruments d'analyse médicale de diagnostic in vitro ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils de diagnostic pour l'hématologie ; appareil de diagnostic pour l'analyse de la vitesse de sédimentation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.