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Marques déposées par la société HybriTech Europe SNC
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EuroTech Céréales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EuroTech Céréales
HybriTech Europe SNC

Numéro de dépôt :
96618103
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque EuroTech Céréales

Déposée le 25 mars 1996 par la société HybriTech Europe SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EuroTech Céréales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société HybriTech Europe SNC domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 747 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HybriTech Europe SNC Monsieur Hervé SCRIVE - France.

La marque EuroTech Céréales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EuroTech Céréales est expirée depuis le 25 mars 2006.

HybriTech Europe SNC a également déposé les autres marques suivantes : HYBRIA , EuroTech


HybriTech Europe SNC - Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France - SIREN 332747708


HybriTech Europe SNC Monsieur Hervé SCRIVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Semence (graines)