Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par la société Hybrid énergies et Eco-Systèmes (HyES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fleur de Spiruline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la société Hybrid énergies et Eco-Systèmes (HyES domicilié(e) CITIS, Odyssée F, 4 Av. de Cambridge 14200 Hérouville St Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 785 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hybrid energies et Eco-Systèmes (HyES) domicilié(e) CITIS, Odyssée F, 4 Av. de Cambridge 14200 Hérouville St Clair - France.
La marque Fleur de Spiruline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Spiruline est expirée depuis le 16 juillet 2020.
Hybrid énergies et Eco-Systèmes (HyES), SCOP-ARL - CITIS, Odyssée F, 4 Av. de Cambridge 14200 Hérouville St Clair - France - SIREN 513785220
Hybrid energies et Eco-Systèmes (HyES) - CITIS, Odyssée F, 4 Av. de Cambridge 14200 Hérouville St Clair - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Fleur de Spiruline"
