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Marques déposées par l'association loi 1901 Hybrid Energies (Association
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HYBRID ENERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYBRID ENERGIES
Hybrid Energies (Association), Association Loi 1901
Laurent Lecesve

Numéro de dépôt :
3619077
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
HYBRID ENERGIES de Hybrid Energies (Association

Présentation de la marque HYBRID ENERGIES

Déposée le 22 décembre 2008 par l'association loi 1901 Hybrid Energies (Association et Laurent Lecesve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYBRID ENERGIES »

Les déposants sont l'association loi 1901 Hybrid Energies (Association domicilié(e) 9 Avenue des alliés - 14510 - HOULGATE - France et Laurent Lecesve domicilié(e) 680 Route de Falaise - 14123 - IFS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hybrid Energies domicilié(e) 9 Avenue des alliés - 14510 - HOULGATE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID ENERGIES est expirée depuis le 22 décembre 2018.


Hybrid Energies (Association), Association Loi 1901 - 9 Avenue des alliés - 14510 - HOULGATE - France

Laurent Lecesve - 680 Route de Falaise - 14123 - IFS - France


Hybrid Energies - 9 Avenue des alliés - 14510 - HOULGATE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.