Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H
Numéro de dépôt :
935945
Date de dépôt :
22/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque H
Déposée le 22 octobre 1975 par monsieur Hyams (Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque H est expirée depuis le 22 octobre 1985.
Hyams (Alexandre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484