Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUFLUID
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4007382
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
SOLUFLUID de HYALLIANCE

Présentation de la marque SOLUFLUID

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUFLUID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque SOLUFLUID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUFLUID est expirée depuis le 24 mai 2023.

HYALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRYMARKET , GROUPE-ALLIANCES , SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE , ALLIANCE DEALER MANAGER SYSTEM , Silver Pack , C PRO CONTROLE PULVE , DISCOSPEED 4.5 , PRO CONTROLE PULVE , EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL , COUNTRYDRIVE


HYALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HYALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.