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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE
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Solublue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solublue
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4135676
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2024
Solublue de HYALLIANCE

Présentation de la marque Solublue

Déposée le 20 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Solublue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque Solublue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solublue arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

HYALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRYMARKET , GROUPE-ALLIANCES , SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE , ALLIANCE DEALER MANAGER SYSTEM , Silver Pack , C PRO CONTROLE PULVE , DISCOSPEED 4.5 , PRO CONTROLE PULVE , SOLUFLUID , EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL


HYALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HYALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646287 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; robots (machines).