Marque enregistrée - Marque en vigueur

11FOOT
M. Hy Steeve

Numéro de dépôt :
4352950
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2027
11FOOT de Hy Steeve

Présentation de la marque 11FOOT

Déposée le 7 avril 2017 par monsieur Hy Steeve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 11FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est monsieur Hy Steeve domicilié(e) Immeuble, 8 rue Guy de Maupassant - 76110 - GODERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HY STEEVE domicilié(e) 8 RUE GUY DE MAUPASSANT - 76110 - GODERVILLE - France.

La marque 11FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11FOOT arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

Hy Steeve a également déposé les autres marques suivantes : Actu Foot


M. Hy Steeve - Immeuble, 8 rue Guy de Maupassant - 76110 - GODERVILLE - France


M. HY STEEVE - 8 RUE GUY DE MAUPASSANT - 76110 - GODERVILLE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

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