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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HY-PROCOM
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HY-PROLED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HY-PROLED
HY-PROCOM, SARL

Numéro de dépôt :
4223033
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
HY-PROLED de HY-PROCOM

Présentation de la marque HY-PROLED

Déposée le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HY-PROCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HY-PROLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HY-PROCOM domicilié(e) LES TOUCHETTES - 85220 - COMMEQUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 364 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HY-PROCOM, M. JOLLY PIERRICK domicilié(e) LES TOUCHETTES - 85220 - COMMEQUIERS - France.

La marque HY-PROLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HY-PROLED arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


HY-PROCOM, SARL - LES TOUCHETTES - 85220 - COMMEQUIERS - France - SIREN 800364671


HY-PROCOM, M. JOLLY PIERRICK - LES TOUCHETTES - 85220 - COMMEQUIERS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686083 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.