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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hy BERGERAT MONNOYEUR
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NORDEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORDEST
Hy BERGERAT MONNOYEUR S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1344315
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1996
NORDEST de Hy BERGERAT MONNOYEUR

Présentation de la marque NORDEST

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) Hy BERGERAT MONNOYEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORDEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hy BERGERAT MONNOYEUR domicilié(e) 117, rue Charles Michel, 93206 SAINT-DENIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque NORDEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDEST est expirée depuis le 26 février 1996.

Hy BERGERAT MONNOYEUR a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE AUTONOME HY BERGERAT MONNOYEUR , ASSURANCE TROIS , ASSURANCE TROIS , (Marque figurative)


Hy BERGERAT MONNOYEUR S.A., société anonyme - 117, rue Charles Michel, 93206 SAINT-DENIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Machines et grands instruments pour l'agriculture et les travaux publics avec leurs organes, tous véhicules et plus particulièrement pelles mécaniques, bétonnières à tambour basculant, tracteurs à chenilles, scrapers, bulldozers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.