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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hy. BERGERAT MONNOYEUR
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Hy. BERGERAT MONNOYEUR S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1229154
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1993
Marque figurative de Hy. BERGERAT MONNOYEUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Hy. BERGERAT MONNOYEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hy. BERGERAT MONNOYEUR domicilié(e) 117, rue Charles Michels, 93208 SAINT-DENIS CEDEX 01 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229154.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 1993.

Hy. BERGERAT MONNOYEUR a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE AUTONOME HY BERGERAT MONNOYEUR , ASSURANCE TROIS , ASSURANCE TROIS , NORDEST


Hy. BERGERAT MONNOYEUR S.A. (Société Anonyme) - 117, rue Charles Michels, 93208 SAINT-DENIS CEDEX 01 - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°63607 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63606 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63605 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription - Transmission de propriété n°11621 - Publication au BOPI

Matériel de travaux publics, de terrassement, de manutention, de levage, moteurs à combustion interne notamment pour matériels de travaux publics, de manutention, de levage, pour groupes électrogènes; moteurs marins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.