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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HY.ALLIANCE
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SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE
HY.ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3999236
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE de HY.ALLIANCE

Présentation de la marque SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HY.ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HY.ALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HY.ALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE est expirée depuis le 18 avril 2023.

HY.ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI CLEANOR , EQUIP GREEN LA SOLUTION ESPACES VERTS , SILVER PARTS , SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT , PCS PRO CONTROLE SERVICE , HY FARMING


HY.ALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HY.ALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.