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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH
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OSTREA-PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTREA-PACK
HxH, SARL

Numéro de dépôt :
3949164
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
OSTREA-PACK de HxH

Présentation de la marque OSTREA-PACK

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTREA-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH domicilié(e) 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HxH, M. HELIE Thierry domicilié(e) 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France.

La marque OSTREA-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTREA-PACK est expirée depuis le 27 septembre 2022.

HxH a également déposé les autres marques suivantes : OSTRE'ARGENT , OSTRE'DÎAM'S , L'HUITRE DEESSE ou l'huître déesse , (Marque figurative) , MADEMOISELLE DE ST VAAST , OSTRE , OSTRE'EMERAUDE , HH , OSTRE'OR , OSTRE'PERLE


HxH, SARL - 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France


HxH, M. HELIE Thierry - 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Cage à huitres, cages à coquillages, cages à animaux, cage à crustacés, cage à mollusques, cage pour toutes productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines, cage pour toutes expéditions ostréicoles mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines, cage pour toutes pêches (cages métalliques et en matière plastique).

Boite à huitres ; boite à coquillages, boite à animaux, boite à crustacés, casiers à mollusques, boites pour toutes productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines, boites pour toutes expéditions ostréicoles, mytilicoles ; conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; boîte pour toutes pêches (boite en bois ou en matière plastique) ; casier à huîtres, casier à coquillages, casier à animaux, casier à crustacés, casier à mollusques ; casier pour toutes productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; casier pour toutes expéditions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; casier pour toutes pêches ; panier à huîtres, panier à coquillages, panier à animaux, panier à crustacés, panier à mollusques, panier pour toutes productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; panier pour toutes expéditions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines, panier pour toutes pêches (paniers de pêche).

Poche à huitres, poche à coquillages, poche à animaux, poche à crustacés ; poche pour toutes productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines, poches pour toutes expéditions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines, poches pour toutes pêches (filets).