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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH
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OSTREA-PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTREA-PACK
HxH, SARL

Numéro de dépôt :
3906758
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
OSTREA-PACK de HxH

Présentation de la marque OSTREA-PACK

Déposée le 21 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTREA-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH domicilié(e) 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HxH, M. HELIE Thierry domicilié(e) 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France.

La marque OSTREA-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTREA-PACK est expirée depuis le 21 mars 2022.

HxH a également déposé les autres marques suivantes : OSTRE'ARGENT , OSTRE'DÎAM'S , L'HUITRE DEESSE ou l'huître déesse , (Marque figurative) , MADEMOISELLE DE ST VAAST , OSTRE , OSTRE'EMERAUDE , HH , OSTRE'OR , OSTRE'PERLE


HxH, SARL - 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France


HxH, M. HELIE Thierry - 15 Bis rue de la haie Vigné - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Poche à huîtres, poche à coquillages, poche à animaux, poche à crustacés, poche à mollusques ; cage à huîtres, cage à coquillages, cage à animaux, cage à crustacés, cage à mollusques ; casier à huîtres, casier à coquillages, casier à animaux, boîte à huîtres, casier à crustacés, casier à mollusques ; boîte à coquillages, boîte à huitres, boîte à crustacés, boîte à mollusques ; panier à huîtres, panier à coquillages, panier à crustacés, panier à mollusques ; poche, cage, casier, boîte, panier pour toutes productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; poche, cage, casier, boîte, panier pour tous élevages ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; poche, cage, casier, boîte, panier pour toutes pêches ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; tous ces produits étant métalliques.

Sac, sachet et enveloppe à huîtres ; enveloppes à huîtres ; sac, sachet et enveloppe pour toutes productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; sac, sachet et enveloppe pour toutes pêches ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines.