Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSTRE'DÎAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH domicilié(e) 15 bis rue de la Haie Vigné - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HxH, M. Thierry HELIE domicilié(e) 15 bis rue de la Haie Vigné - 14000 - CAEN - France.
La marque OSTRE'DÎAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HxH, SARL - 15 bis rue de la Haie Vigné - 14000 - CAEN - France
HxH, M. Thierry HELIE - 15 bis rue de la Haie Vigné - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
HUITRES CUISINEES OU TRANSFORMEES ; PLATS CUISINES DE VIANDES, DE POISSONS, DE FRUITS, DE LEGUMES, DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES, D'HUITRES, DE MOULES, DE PRAIRES, DE BULOTS, DE HOMARDS, DE CRABES, DE CREVETTES (FRAIS, SEMI- FRAIS, EN CONSERVE, CONFLES, SOUS VIDE) ; CHARCUTERIE, SALAISONS, SAURISSERIE, ; PRODUITS LAITIERS, BEURRE ; CRUSTACES NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES) ; MOLLUSQUES NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES) ; FRUITS OU LEGUMES CUISINES OU TRANSFORMES ; PRAIRES NON VIVANTES (CUISINEES OU NON CUISINEES), PALOURDS NON VIVANTES (CUISINEES OU NON CUISINEES), MOULES NON VIVANTES (CUISINEES OU NON CUISINEES), BULOTS NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES), HOMARDS NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES) , CRABES NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES), CREVETTES NON VIVANTES (CUISINEES OU NON CUISINEES) ; PRODUITS NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES) POUR TOUS ELEVAGES OSTREICOLES, MYTILICOLES, CONCHYLICOLES, AQUACOLES ET DE CULTURES MARINES ; PRODUITS NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES) POUR TOUTES PECHES OSTREICOLES, MYTILICOLES, CONCHYLICOLES, AQUACOLES ET DE CULTURES MARINES ; POISSONS NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES) ; NAISSAINS OU LARVES NON VIVANTS (CUISINES OU NON CUISINES) DE PRODUCTIONS OSTREICOLES, MYTILICOLES, CONCHYLICOLES, AQUACOLES ET DE CULTURES MARINES ;
HUITRES VIVANTES ; TOUTES PRODUCTIONS VIVANTES OSTREICOLES, MYTILICOLES, CONCHYLICOLES, AQUACOLES ET DE CULTURES MARINES ; CRUSTACES VIVANTS ; MOLLUSQUES VIANTS ; FRUITS OU LEGUMES FRAIS, CRUS ; PRAIRES VIVANTES, PALOURDS VIVANTES, MOULES VIVANTES, BULOTS VIVANTS, HOMARDS VIVANTS , CRABES VIVANTS, CREVETTES VIVANTES ; PRODUITS VIVANTS POUR TOUS ELEVAGES OSTREICOLES, MYTILICOLES, CONCHYLICOLES, AQUACOLES ET DE CULTURES MARINES ; PRODUITS VIVANTS POUR TOUTES PECHES OSTREICOLES, MYTILICOLES, CONCHYLICOLES, AQUACOLES ET DE CULTURES MARINES ; POISSONS VIVANTS ; NAISSAINS OU LARVES DE PRODUCTIONS OSTREICOLES, MYTILICOLES, CONCHYLICOLES, AQUACOLES ET DE CULTURES MARINES.
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