Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE DE ST VAAST
HxH, SARL

Numéro de dépôt :
4163194
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2025
MADEMOISELLE DE ST VAAST de HxH

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE ST VAAST

Déposée le 9 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MADEMOISELLE DE ST VAAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH domicilié(e) 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 720 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HxH, M. HELIE THIERRY domicilié(e) 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France.

La marque MADEMOISELLE DE ST VAAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE ST VAAST arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

HxH a également déposé les autres marques suivantes : OSTRE'ARGENT , OSTRE'DÎAM'S , L'HUITRE DEESSE ou l'huître déesse , (Marque figurative) , OSTRE , OSTRE'EMERAUDE , HH , OSTRE'OR , OSTRE'PERLE , L'HUÏTRE AU BON GOÜT DE TRADITION


HxH, SARL - 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France - SIREN 489720391


HxH, M. HELIE THIERRY - 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 12 octobre 2015 - Retrait partiel n°656084 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Huîtres cuisinées ou transformées ; plats cuisinés de viande, de poisson, de fruits, de légumes, de crustacés, de mollusques, d'huîtres, de moules, de praires, de bulots, de homards, de crabes, de crevettes (frais, semi-frais, en conserve, congelés, sous vide) ; charcuterie, salaisons, saurisserie, ; produits laitiers, beurre ; crustacés non vivants (cuisinés ou non cuisinés) ; mollusques non vivants (cuisinés ou non cuisinés) ; fruits ou légumes cuisinés ou transformés ; praires non vivantes (cuisinées ou non cuisinées), palourds non vivantes (cuisinées ou non cuisinées), moules non vivantes (cuisinées ou non cuisinées), bulots non vivants (cuisinés ou non cuisinés), homards non vivants cuisinés ou non cuisinés), crabes non vivants (cuisinés ou non cuisinés), crevettes non vivantes (cuisinées ou non cuisinées) ; produits non vivants (cuisinés ou non cuisinés) pour tous élevages ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; produits non vivants (cuisinés ou non cuisinés) pour toutes pêches ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; poissons non vivants (cuisinés ou non cuisinés) ; naissains ou larves non vivants (cuisinés ou non cuisinés) de productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ;

Huîtres vivantes ; toutes productions vivantes ostreicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; crustacés vivants ; mollusques viants ; fruits ou légumes frais, crus ; praires vivantes, palourds vivantes, moules vivantes, bulots vivants, homards vivants, crabes vivants, crevettes vivantes ; produits vivants pour tous élevages ostreicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; produits vivants pour toutes pêches ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ; poissons vivants ; naissains ou larves de productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines.