Déposée le 8 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HxH domicilié(e) 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 720 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HxH, M. HELIE THIERRY domicilié(e) 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France.
La marque HH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HxH, SARL - 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France - SIREN 489720391
HxH, M. HELIE THIERRY - 15 BIS RUE DE LA HAIE VIGNE - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, métaux précieux, or, argent, platine ; montres, horlogerie, boîtes en métaux précieux, statues ou figurines en métaux précieux, médailles ;
Huîtres cuisinées ou transformées ; plats cuisinés de viande, de poisson, de fruits, de légumes, de crustacés, de mollusques, d'huîtres, de moules, de praires, de bulots, de homards, de crabes, de crevettes (frais, semi-frais, en conserve, congelés, sous vide) ; charcuterie, salaisons, saurisserie, ; produits laitiers, beurre ; crustacés non vivants (cuisinés ou non cuisinés) ; mollusques non vivants (cuisinés ou non cuisinés) ; fruits ou légumes cuisinés ou transformés ; praires non vivantes (cuisinées ou non cuisinées), palourds non vivantes (cuisinées ou non cuisinées), moules non vivantes (cuisinées ou non cuisinées), bulots non vivants (cuisinés ou non cuisinés), homards non vivants (cuisinés ou non cuisinés), crabes non vivants (cuisinés ou non cuisinés), crevettes non vivantes (cuisinées ou non cuisinées) ; poissons non vivants (cuisinés ou non cuisinés) ; naissains ou larves non vivants (cuisinés ou non cuisinés) de productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marines ;
Huîtres vivantes ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; fruits ou légumes frais, crus ; praires vivantes, palourds vivantes, moules vivantes, bulots vivants, homards vivants, crabes vivants, crevettes vivantes ; poissons vivants ; naissains ou larves de productions ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles, aquacoles et de cultures marinés.
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