Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REPERTOIRE PRATIQUE DES ENTREPRISES EDITIONS R.P.E INFO-METIERS EDITIONS – C.C.E
HWC Communication SARL

Numéro de dépôt :
3316773
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
LE REPERTOIRE PRATIQUE DES ENTREPRISES EDITIONS R.P.E INFO-METIERS EDITIONS – C.C.E de HWC Communication

Présentation de la marque LE REPERTOIRE PRATIQUE DES ENTREPRISES EDITIONS R.P.E INFO-METIERS EDITIONS – C.C.E

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HWC Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REPERTOIRE PRATIQUE DES ENTREPRISES EDITIONS R.P.E INFO-METIERS EDITIONS – C.C.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HWC Communication domicilié(e) 30, rue du Dr POTAIN,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 810 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HWC Communication domicilié(e) 30, rue du Dr POTAIN,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque LE REPERTOIRE PRATIQUE DES ENTREPRISES EDITIONS R.P.E INFO-METIERS EDITIONS – C.C.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REPERTOIRE PRATIQUE DES ENTREPRISES EDITIONS R.P.E INFO-METIERS EDITIONS – C.C.E est expirée depuis le 6 octobre 2014.


HWC Communication SARL - 30, rue du Dr POTAIN,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 477810501


HWC Communication - 30, rue du Dr POTAIN,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Produits de l'imprimerie.