Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HVPM développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terra Cognitis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HVPM développement domicilié(e) Espace St Germain Bâtiment "le Saxo", 30 Avenue du général Leclerc, 38 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 564 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Harold Verspieren domicilié(e) 30 Avenue du général Leclerc - 38200 - VIENNE - France.
La marque Terra Cognitis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HVPM développement, SARL - Espace St Germain Bâtiment "le Saxo", 30 Avenue du général Leclerc, 38 VIENNE - France - SIREN 790564876
M. Harold Verspieren - 30 Avenue du général Leclerc - 38200 - VIENNE - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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