Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H
Numéro de dépôt :
1489788
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
15/09/1998
Présentation de la marque H
Déposée le 15 septembre 1988 par madame HUZES Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 15 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10