Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESTEBEL
HUYNH Valéry

Numéro de dépôt :
93470081
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013

Présentation de la marque ESTEBEL

Déposée le 28 mai 1993 par HUYNH Valéry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est HUYNH Valéry domicilié(e) 18, rue du Général De Gaulle,93360 NEUILLY PLAISANCE,FRANCE (dossier no 2242794) - 93360 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242794) - 75008 - France.

La marque ESTEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTEBEL est expirée depuis le 28 mai 2013.


HUYNH Valéry - 18, rue du Général De Gaulle,93360 NEUILLY PLAISANCE,FRANCE (dossier no 2242794) - 93360 - France


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242794) - 75008 - France


Inscription le 14 mars 2005 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°409105 - Publication au BOPI 2005-03-14

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2003 n°2242794 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 21 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582211 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

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