Déposée le 27 juin 2003 par HUYGHUES - DESPOINTES Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est HUYGHUES - DESPOINTES Bruno domicilié(e) 26, Avenue Yves du Manoir,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUYGHUES-DESPOINTES Bruno domicilié(e) 26, Ave Yves du Manoir,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque TRANSVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVIE est expirée depuis le 27 juin 2013.
HUYGHUES - DESPOINTES Bruno - 26, Avenue Yves du Manoir,75017 PARIS - 75017 - France
HUYGHUES-DESPOINTES Bruno - 26, Ave Yves du Manoir,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 9 février 2004 - Concession de licence n°386536 - Publication au BOPI 2004-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Produit d'assurances. Decès et risques annexes sous toutes ses formes pour les transplantés. Produits de l'Imprimerie. Prospectus. Brochures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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