Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTABENE
HUYGHE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
93485684
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque VOTABENE

Déposée le 30 septembre 1993 par HUYGHE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTABENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est HUYGHE FRANCOIS, domicilié(e) 15 BD DE CHARONNE, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUYGHE FRANCOIS - France.

La marque VOTABENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTABENE est expirée depuis le 30 septembre 2003.


HUYGHE FRANCOIS - 15 BD DE CHARONNE, 75011 PARIS - France


HUYGHE FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Jeux Education formation divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.