Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELEC LE VEHICULE DE LA CITE
M. HUYGHE Bertrand

Numéro de dépôt :
97696225
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2007

Présentation de la marque VELEC LE VEHICULE DE LA CITE

Déposée le 22 septembre 1997 par monsieur HUYGHE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELEC LE VEHICULE DE LA CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est monsieur HUYGHE Bertrand domicilié(e) 6 allée du chateau milan, 80000 Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUYGHE Bertrand - France.

La marque VELEC LE VEHICULE DE LA CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELEC LE VEHICULE DE LA CITE est expirée depuis le 22 septembre 2007.


M. HUYGHE Bertrand - 6 allée du chateau milan, 80000 Amiens - France


M. HUYGHE Bertrand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Véhicules électrique.