Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
M. Huvelin (Michel)

Numéro de dépôt :
918372
Date de dépôt :
29/01/1975
Lieu de dépôt :
NIORT

Présentation de la marque H

Déposée le 29 janvier 1975 par monsieur Huvelin (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Huvelin (Michel domicilié(e) Aiffres, Prahecq (Deux-Sèvres). - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque H est expirée depuis le 29 janvier 1985.

Huvelin (Michel a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL HUVELIN , M I C H E L Patissier Chocolatier


M. Huvelin (Michel) - Aiffres, Prahecq (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

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