Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLAGE SANTE
HUVEAUX FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
97680088
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017

Présentation de la marque VILLAGE SANTE

Déposée le 29 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUVEAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE SANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUVEAUX FRANCE domicilié(e) 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2342404) - 92522 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 422 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCTEUR ALAIN TREBUCQ HUVEAUX FRANCE domicilié(e) 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2342404) - 92522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLAGE SANTE est expirée depuis le 29 mai 2017.

HUVEAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "RESEAUX CANCER" , PREVICOEUR , FREQUENCE PHARMA PSYCHIATRIE LA LETTRE D'ECHANGES ET D'OUVERTURE DES PHARMACIENS HOSPITALIERS EN PSYCHIATRIE , LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE ET DE LA SANTE TROMBINOSCOPE DE LA SANTE , LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE REGIONS DEPARTEMENTS COMMUNES , LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE PARLEMENT GOUVERNEMENT INSTITUTIONS , PLANETE SANTE , LA LETTRE DU TROMBINOSCOPE L'ACTUALITE DES HOMMES AU POUVOIR , "RESEAUX HEPATITES" , "RESEAUX DIABETE"


HUVEAUX FRANCE SAS - 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2342404) - 92522 - France - SIREN 422422063


DOCTEUR ALAIN TREBUCQ HUVEAUX FRANCE - 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2342404) - 92522 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342404 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400122 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400123 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°437754 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489737 - Publication au BOPI 2009-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. . Publicité; Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. . Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de formations. . Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.