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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUVEAUX FRANCE
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"RESEAUX HEPATITES"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"RESEAUX HEPATITES"
HUVEAUX FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
96616379
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016

Présentation de la marque "RESEAUX HEPATITES"

Déposée le 15 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUVEAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "RESEAUX HEPATITES" »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUVEAUX FRANCE domicilié(e) 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2307932) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 422 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCTEUR ALAIN TREBUCQ HUVEAUX FRANCE domicilié(e) 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2307932) - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "RESEAUX HEPATITES" est expirée depuis le 15 mars 2016.

HUVEAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "RESEAUX CANCER" , PREVICOEUR , FREQUENCE PHARMA PSYCHIATRIE LA LETTRE D'ECHANGES ET D'OUVERTURE DES PHARMACIENS HOSPITALIERS EN PSYCHIATRIE , LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE ET DE LA SANTE TROMBINOSCOPE DE LA SANTE , LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE REGIONS DEPARTEMENTS COMMUNES , LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE PARLEMENT GOUVERNEMENT INSTITUTIONS , PLANETE SANTE , LA LETTRE DU TROMBINOSCOPE L'ACTUALITE DES HOMMES AU POUVOIR , "RESEAUX DIABETE" , RESEAUX DEPENDANCES


HUVEAUX FRANCE SAS - 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2307932) - 92200 - France - SIREN 422422063


DOCTEUR ALAIN TREBUCQ HUVEAUX FRANCE - 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2307932) - 92200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2307932 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400122 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400123 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°437754 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489737 - Publication au BOPI 2009-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Papier, carton et produits de l'imprimerie, photographies ; Education ; formation ; divertissement. Edition de livres, de revues et de tous documents d'information notamment de nature scientifique et médicale.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.