LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE PARLEMENT GOUVERNEMENT INSTITUTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur
LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE PARLEMENT GOUVERNEMENT INSTITUTIONS
HUVEAUX FRANCE SAS
Numéro de dépôt :
3491290
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
Présentation de la marque LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE PARLEMENT GOUVERNEMENT INSTITUTIONS
Déposée le 27 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUVEAUX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE PARLEMENT GOUVERNEMENT INSTITUTIONS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUVEAUX FRANCE domicilié(e) 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92522 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 422 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUVEAUX FRANCE domicilié(e) 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROMBINOSCOPE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE DU MONDE POLITIQUE PARLEMENT GOUVERNEMENT INSTITUTIONS est expirée depuis le 27 mars 2017.
HUVEAUX FRANCE SAS - 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92522 - France - SIREN 422422063
HUVEAUX FRANCE - 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92522 - France
Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486930 - Publication au BOPI 2008-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Imprimerie ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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