Déposée le 12 avril 2002 par HUVE Jean-Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATLAS DE L'OBSERVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est HUVE Jean-Pascal domicilié(e) 5 rue de Rio,92380 GARCHES - 92380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOURDJANE Jean-Claude domicilié(e) 45 rue Alexandre Fourny,92380 GARCHES - 92380 - France.
La marque ATLAS DE L'OBSERVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUVE Jean-Pascal - 5 rue de Rio,92380 GARCHES - 92380 - France
LOURDJANE Jean-Claude - 45 rue Alexandre Fourny,92380 GARCHES - 92380 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426412 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Outil (produit de l'imprimerie ou logiciel) pour la relation médecin / malade permettant au medecin d'expliquer une pathologie ou un traitement à l'aide de planches anatomiques et de pictogrammes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATLAS DE L'OBSERVANCE"
