Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNITY
HUTTERIAN SOCIETY OF BROTHERS LIMITED

Numéro de dépôt :
1075035
Date de dépôt :
09/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMMUNITY

Déposée le 9 novembre 1978 par HUTTERIAN SOCIETY OF BROTHERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMMUNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUTTERIAN SOCIETY OF BROTHERS LIMITED domicilié(e) (société britannique), Darvell Robertsbridge East Sussex TN32 5DR GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

La marque COMMUNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMMUNITY est expirée depuis le 9 novembre 1988.


HUTTERIAN SOCIETY OF BROTHERS LIMITED - (société britannique), Darvell Robertsbridge East Sussex TN32 5DR GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

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