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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS
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Nature de Soja
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature de Soja
HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4351892
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
Nature de Soja de HUTTEPAIN ALIMENTS

Présentation de la marque Nature de Soja

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature de Soja » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 rue Ettore Bugatti - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Nature de Soja a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature de Soja arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVAGE CONFIANCE , DINDINA , Pigorio , ANATEO , NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE , Nouri'vrai , GALINA , BETINA , FERME CONFIANCE , DINDINA


HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 24 rue Ettore Bugatti - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France - SIREN 576250062


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; olives fraîches ; oranges ; piments (plantes).