Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HUTTEPAIN ALIMENTS
/
NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE
HUTTEPAIN ALIMENTS

Numéro de dépôt :
4391357
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE de HUTTEPAIN ALIMENTS

Présentation de la marque NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 rue Ettore Bugatti - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DINDINA , Pigorio , ANATEO , Nouri'vrai , GALINA , BETINA , FERME CONFIANCE , DINDINA , PIGORIO , Nature de Céréales


HUTTEPAIN ALIMENTS - 24 rue Ettore Bugatti - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; crustacés vivants ; oeufs de poissons ; olives fraîches ; oranges ; piments (plantes) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.